Conditions spécifiques au modèle Dubbing v2
Dernière mise à jour : 28 mai 2026
Les présentes Conditions spécifiques au modèle Dubbing v2 (« Conditions spécifiques au modèle ») complètent votre contrat existant avec ElevenLabs, conclu par vous (« vous », « votre » ou « Client ») ou, en l'absence de contrat distinct, les Conditions d'utilisation d'ElevenLabs (dans les deux cas, le « Contrat ElevenLabs sous-jacent »). Votre utilisation de Dubbing v2 (tel que défini ci-dessous) est également soumise à notre Politique d'utilisation interdite et à notre Politique de confidentialité. Les termes définis utilisés dans les présentes Conditions spécifiques au modèle ont le sens qui leur est attribué dans le Contrat ElevenLabs sous-jacent.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions spécifiques au modèle. En utilisant Dubbing v2, vous acceptez ces Conditions spécifiques au modèle. Si vous ne les acceptez pas ou n'êtes pas habilité à les accepter, vous ne pouvez pas utiliser Dubbing v2. Les présentes Conditions spécifiques au modèle constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et ElevenLabs. En cas de conflit entre les présentes Conditions spécifiques au modèle et d'autres conditions convenues entre vous et ElevenLabs, les présentes Conditions spécifiques au modèle prévalent concernant votre accès à Dubbing v2 ou votre utilisation de celui-ci.
1. CHAMP D'APPLICATION.
Les présentes Conditions spécifiques au modèle s'appliquent spécifiquement à l'utilisation par le Client de la Version désignée d'un modèle de doublage fondamental ou autre modèle de doublage fondé sur l'intelligence artificielle d'ElevenLabs (chacun, un « Modèle de doublage »).
Aux fins des présentes Conditions spécifiques au modèle, le terme « Version » désigne une version définie d'un Modèle de doublage, identifiée par un numéro ou un identifiant de version principal (par exemple, « v1 » ou « v2 »), et inclut toutes les mises à jour, modifications, correctifs, sous-versions, ajustements fins et itérations ultérieures associés au sein de cette famille de versions (par exemple, v2.1, v2.5 et toute autre itération v2.x).
Les présentes Conditions spécifiques au modèle s'appliquent aux Modèles de doublage suivants et à toutes les Versions associées : Dubbing v2.
2. UTILISATIONS AUDIOVISUELLES RESTREINTES.
Sauf autorisation expresse dans un contrat de plan Enterprise distinct et écrit ou dans un bon de commande signé par ElevenLabs, le Client ne peut pas utiliser les Résultats générés à l'aide de Dubbing v2 dans le cadre de :
- longs métrages ;
- programmes ou séries télévisés ;
- productions scénarisées diffusées en streaming ;
- plateformes de streaming et de vidéo à la demande (VOD) ;
- sorties en salle ; ou
- autres productions professionnelles de divertissement audiovisuel destinées à une distribution commerciale,
étant toutefois précisé que cette restriction ne s'applique pas aux contenus publiés sur des plateformes de contenu généré par les utilisateurs, notamment YouTube, TikTok, Instagram ou des plateformes similaires destinées aux créateurs.
Pour éviter toute ambiguïté, la restriction susmentionnée s'applique quel que soit le canal de distribution, y compris la diffusion télévisée, le câble, le streaming, l'exploitation en salle ou des méthodes de distribution commerciale similaires.
Toute autorisation permettant de telles utilisations doit être expressément accordée par écrit par ElevenLabs. En l'absence d'une telle autorisation, les droits d'utilisation pour le cinéma, la télévision et les divertissements commerciaux comparables sont exclus.
3. PORTÉE.
Les présentes Conditions spécifiques au modèle s'appliquent uniquement à Dubbing v2 et ne modifient aucun droit accordé concernant d'autres produits, services ou modèles de doublage d'ElevenLabs, sauf indication expresse contraire d'ElevenLabs.
